Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE SALINETTE
BUGAULT Denise

Numéro de dépôt :
1017265
Date de dépôt :
16/03/1977
Lieu de dépôt :
ST-MALO

Présentation de la marque LA PETITE SALINETTE

Déposée le 16 mars 1977 par BUGAULT Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST-MALO), la marque française « LA PETITE SALINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUGAULT Denise, domicilié(e) 7 rue de l'Eglise 35 St BRIAC sur Mer $BUGAULT Annick, 7 rue de l'Eglise 35 St BRIAC sur Mer $BUGAULT Malo, 7 rue de l'Eglise 35 St BRIAC sur Mer $BUGAULT Colette, 7 rue de l'Eglise, 35 St BRIAC sur Mer. - France.

La marque LA PETITE SALINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA PETITE SALINETTE est expirée depuis le 16 mars 1987.

BUGAULT Denise a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIACINE


BUGAULT Denise - 7 rue de l'Eglise 35 St BRIAC sur Mer $BUGAULT Annick, 7 rue de l'Eglise 35 St BRIAC sur Mer $BUGAULT Malo, 7 rue de l'Eglise 35 St BRIAC sur Mer $BUGAULT Colette, 7 rue de l'Eglise, 35 St BRIAC sur Mer. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028

prames d'embarquement.