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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL
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SEDUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDUCTION
BUGAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3351675
Date de dépôt :
08/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2015
SEDUCTION de BUGAL

Présentation de la marque SEDUCTION

Déposée le 8 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL domicilié(e) 2 rue Fernand Pelloutier,44300 NANTES - 44300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 292 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDUCTION est expirée depuis le 8 avril 2015.

BUGAL a également déposé les autres marques suivantes : BUGAL , OXYTAL , Grand Large , BALCON BUGAL CONCEPT , BASALTE , EMERAUDE , Vertical , VERINDAL + , GARDE-TOIT


BUGAL Société par actions simplifiée - 2 rue Fernand Pelloutier,44300 NANTES - 44300 - France - SIREN 314292624


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Fenêtres métalliques et garnitures de fenêtres métalliques, garde-corps métalliques. Fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques, garde-corps non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.