Déposée par voie électronique le 6 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OXYTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL domicilié(e) 2 Rue Fernand Pelloutier,
44300 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 292 624 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON,
M. DUBARD Guillaume domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc,
Le Centralis,
92340 BOURG-LA-REINE - France.
La marque OXYTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUGAL, Société par actions simplifiée - 2 Rue Fernand Pelloutier,
44300 NANTES - France - SIREN 314292624
IPSILON,
M. DUBARD Guillaume - 63 Avenue du Général Leclerc,
Le Centralis,
92340 BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2020 n°2760134 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-23
Matériaux de construction métalliques ; armatures métalliques ; tubes métalliques ; garde-corps métalliques ; équipements métalliques pour garde-corps ; garde-fous, balustrades, rambardes, tous ces produits étant métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; armatures non métalliques ; tubes rigides non métalliques ; garde-corps non métalliques ; équipements non métalliques pour garde-corps ; garde-fous, balustrades, rambardes, tous ces produits étant non métalliques.
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