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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL
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EMERAUDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMERAUDE
BUGAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3340628
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2025
EMERAUDE de BUGAL

Présentation de la marque EMERAUDE

Déposée le 11 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL domicilié(e) 2 Rue Fernand Pelloutier - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 292 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSOLON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMERAUDE arrivera à expiration en date du 11 février 2025.

BUGAL a également déposé les autres marques suivantes : BUGAL , OXYTAL , Grand Large , BALCON BUGAL CONCEPT , BASALTE , SEDUCTION , Vertical , VERINDAL + , GARDE-TOIT


BUGAL, Société par actions simplifiée - 2 Rue Fernand Pelloutier - 44300 - NANTES - France - SIREN 314292624


IPSOLON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2015 n°2576303 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Garde-corps métalliques. Garde-corps non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.