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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL
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BALCON BUGAL CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALCON BUGAL CONCEPT
BUGAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3881255
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
BALCON BUGAL CONCEPT de BUGAL

Présentation de la marque BALCON BUGAL CONCEPT

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALCON BUGAL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL domicilié(e) 2 rue Fernand Pelloutier - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 292 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BALCON BUGAL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALCON BUGAL CONCEPT est expirée depuis le 13 décembre 2021.

BUGAL a également déposé les autres marques suivantes : BUGAL , OXYTAL , Grand Large , BASALTE , SEDUCTION , EMERAUDE , Vertical , VERINDAL + , GARDE-TOIT


BUGAL, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Fernand Pelloutier - 44300 - NANTES - France - SIREN 314292624


BREMA-LOYER, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Matériaux de construction métalliques, armatures métalliques, tubes métalliques, serrurerie, métallique, non électrique, quincaillerie métallique, rails et profilés métalliques, équipements métalliques de balcons, baies ou terrasses, à savoir : garde-corps, rails, garde-fou, balustrades, rambardes, grilles, clôtures ;

Matériaux de construction non métalliques, armatures non métalliques, tubes rigides non métalliques, garde-corps non métalliques ;

Installation, entretien et réparation de rampes et garde-corps.