Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARISTOCRATES
BUFFLE Marcel

Numéro de dépôt :
10959
Date de dépôt :
16/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Chambery

Présentation de la marque LES ARISTOCRATES

Déposée le 16 décembre 1977 par BUFFLE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Chambery), la marque française « LES ARISTOCRATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUFFLE Marcel, domicilié(e) 52 rue Dacquin 73000 CHAMBERY. - France.

La marque LES ARISTOCRATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES ARISTOCRATES est expirée depuis le 16 décembre 1987.

BUFFLE Marcel a également déposé les autres marques suivantes : DEL SOLE , DEL SOLE


BUFFLE Marcel - 52 rue Dacquin 73000 CHAMBERY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Conserves alimentaires, salaisons, plats cuisinés, quenelles fraiches et en conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.