Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEL SOLE
Numéro de dépôt :
967559
Date de dépôt :
14/09/1976
Lieu de dépôt :
Chambéry
Présentation de la marque DEL SOLE
Déposée le 14 septembre 1976 par monsieur Buffle (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chambéry), la marque française « DEL SOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DEL SOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DEL SOLE est expirée depuis le 14 septembre 1986.
Buffle (Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535