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Marques déposées par BUFFLE Marcel
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DEL SOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEL SOLE
BUFFLE Marcel

Numéro de dépôt :
11870
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Chambery

Présentation de la marque DEL SOLE

Déposée le 26 septembre 1978 par BUFFLE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chambery), la marque française « DEL SOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUFFLE Marcel, domicilié(e) 8 Boulevard du Théâtre 73000 CHAMBERY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRUCON. - France.

La marque DEL SOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DEL SOLE est expirée depuis le 26 septembre 1988.

BUFFLE Marcel a également déposé les autres marques suivantes : DEL SOLE , LES ARISTOCRATES


BUFFLE Marcel - 8 Boulevard du Théâtre 73000 CHAMBERY. - France


PERRUCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Fruits et légumes frais;aliments pour animaux.Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.