Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIQUE DU SON TDS
BUFFET Pierre

Numéro de dépôt :
1546732
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
28/10/1998

Présentation de la marque TECHNIQUE DU SON TDS

Déposée le 28 octobre 1988 par BUFFET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TECHNIQUE DU SON TDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUFFET Pierre, domicilié(e) 52 rue Saint-Laurent, 38000 Grenoble - France.

La marque TECHNIQUE DU SON TDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIQUE DU SON TDS est expirée depuis le 28 octobre 1998.

BUFFET Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TRS , SERVAL Environnement , TECHNIQUE DU SON TDS


BUFFET Pierre - 52 rue Saint-Laurent, 38000 Grenoble - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Appareils électriques et mécaniques pour le traitement du son, des ondes et de la lumière

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.