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Marques déposées par monsieur BUFFET MICHEL
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MICHEL BUFFET LIGNES DE DEMARCATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL BUFFET LIGNES DE DEMARCATION
M. BUFFET MICHEL
LIGNES DE DEMARCATION, SARL

Numéro de dépôt :
4103520
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2024
MICHEL BUFFET LIGNES DE DEMARCATION de BUFFET MICHEL

Présentation de la marque MICHEL BUFFET LIGNES DE DEMARCATION

Déposée le 7 juillet 2014 par monsieur BUFFET MICHEL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNES DE DEMARCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MICHEL BUFFET LIGNES DE DEMARCATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Les déposants sont monsieur BUFFET MICHEL domicilié(e) 10 ROUTE DU GRAND LAC - 78110 - LE VESINET - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNES DE DEMARCATION domicilié(e) 09 RUE CREUSE - 02400 - MONTHIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BUFFET MICHEL domicilié(e) 10 ROUTE DU GRAND LAC - 78110 - LE VESINET - France.

La marque MICHEL BUFFET LIGNES DE DEMARCATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL BUFFET LIGNES DE DEMARCATION est expirée depuis le 7 juillet 2024.


M. BUFFET MICHEL - 10 ROUTE DU GRAND LAC - 78110 - LE VESINET - France

LIGNES DE DEMARCATION, SARL - 09 RUE CREUSE - 02400 - MONTHIERS - France - SIREN 7


M. BUFFET MICHEL - 10 ROUTE DU GRAND LAC - 78110 - LE VESINET - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 8 septembre 2015 - Concession de licence n°653547 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-08

Appareils d'éclairage ;

Publication de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.