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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON
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TOSCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSCA
BUFFET CRAMPON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3248408
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2023
TOSCA de BUFFET CRAMPON

Présentation de la marque TOSCA

Déposée le 30 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON domicilié(e) 5 rue Maurice Berteaux - 78711 - MANTES LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 363 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSCA est expirée depuis le 30 septembre 2023.

BUFFET CRAMPON a également déposé les autres marques suivantes : BUFFET , GREEN BC , POP-UP THE JAM ! BY BUFFET CRAMPON , BC BUFFET CRAMPON , EVETTE & SCHAEFFER , THE MUSIC GROUP , ANTOINE COURTOIS PARIS , EVETTE SCHAEFFER , BUFFET CRAMPON & CIE A PARIS BC , POP-UP THE JAM! by Buffet Crampon


BUFFET CRAMPON, Société par Actions Simplifiée - 5 rue Maurice Berteaux - 78711 - MANTES LA VILLE - France - SIREN 445363518


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 17 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605061 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-17

Inscription le 17 juillet 2013 - Changement de dénomination n°605062 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-17

Renouvellement sans limitation le 19 août 2013 n°2537479 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-08-19

Instruments de musique.