Marque expirée - Marque en non vigueur

EVETTE & SCHAEFFER
BUFFET CRAMPON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1516712
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2019

Présentation de la marque EVETTE & SCHAEFFER

Déposée le 28 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVETTE & SCHAEFFER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON domicilié(e) 5 rue Maurice Berteaux,78200 MANTES LA VILLE (dossier no 2394227) - 78200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 009 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2394227) - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVETTE & SCHAEFFER est expirée depuis le 28 février 2019.

BUFFET CRAMPON a également déposé les autres marques suivantes : BUFFET , GREEN BC , POP-UP THE JAM ! BY BUFFET CRAMPON , BC BUFFET CRAMPON , THE MUSIC GROUP , ANTOINE COURTOIS PARIS , TOSCA , EVETTE SCHAEFFER , BUFFET CRAMPON & CIE A PARIS BC , POP-UP THE JAM! by Buffet Crampon


BUFFET CRAMPON Société par Actions Simplifiée - 5 rue Maurice Berteaux,78200 MANTES LA VILLE (dossier no 2394227) - 78200 - France - SIREN 562009431


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2394227) - 91893 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394227 - Publication au BOPI 2009-01-09

Renouvellement sans limitation n°2135404 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 24 septembre 2013 - Changement de dénomination n°609447 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Inscription le 24 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609446 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Instruments de musique et notamment anches pour instruments de musique à vent, becs pour instruments de musique à vent, tubes de graisse pour instruments de musique à vent, mouchoirs écouvillon pour instruments de musique à vent, tampons pour instruments de musique à vent, barils pour instruments de musique à vent, pavillons pour instruments de musique à vent, étuis pour instruments demusique à vent.