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Marques déposées par BUFFARD Nicolas et DUMAY Daniel Jean
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ATMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOS
BUFFARD Nicolas et DUMAY Daniel Jean

Numéro de dépôt :
95594251
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2005

Présentation de la marque ATMOS

Déposée le 25 octobre 1995 par BUFFARD Nicolas et DUMAY Daniel Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est BUFFARD Nicolas et DUMAY Daniel Jean, domicilié(e) Le Lotissement La Croix Guillaume, 71220 ST-BONNET DE JOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOS est expirée depuis le 25 octobre 2005.


BUFFARD Nicolas et DUMAY Daniel Jean - Le Lotissement La Croix Guillaume, 71220 ST-BONNET DE JOUX - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

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