Marque enregistrée - Marque en vigueur

FranceNetInfos Média
M. BUFFARD Mikael

Numéro de dépôt :
4208652
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/09/2025
FranceNetInfos Média de BUFFARD Mikael

Présentation de la marque FranceNetInfos Média

Déposée le 10 septembre 2015 par monsieur BUFFARD Mikael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FranceNetInfos Média » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur BUFFARD Mikael domicilié(e) 9 rue du bosquet - 63119 - CHATEAUGAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BUFFARD Mikael domicilié(e) 9 rue du bosquet - 63119 - CHATEAUGAY - France.

La marque FranceNetInfos Média a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FranceNetInfos Média arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.


M. BUFFARD Mikael - 9 rue du bosquet - 63119 - CHATEAUGAY - France


M. BUFFARD Mikael - 9 rue du bosquet - 63119 - CHATEAUGAY - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Journaux ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Informations en matière de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).