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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUET MARTY ORTHOPEDIE R.S : BUET MARTY OTHOPEDIE
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POD-ORTHEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POD-ORTHEC
SARL BUET MARTY ORTHOPEDIE R.S : BUET MARTY OTHOPEDIE

Numéro de dépôt :
3236432
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/07/2013
POD-ORTHEC de BUET MARTY ORTHOPEDIE R.S : BUET MARTY OTHOPEDIE

Présentation de la marque POD-ORTHEC

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUET MARTY ORTHOPEDIE R.S : BUET MARTY OTHOPEDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « POD-ORTHEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUET MARTY ORTHOPEDIE R.S : BUET MARTY OTHOPEDIE domicilié(e) 2 ter rue de la Tour d'Auvergne,44200 NANTES - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 705 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUET – MARTY ORTHOPEDIE ISS No 44 2 60501 0 domicilié(e) 2 ter rue la Tour d'Auvergne,44200 NANTES - 44200 - France.

La marque POD-ORTHEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POD-ORTHEC est expirée depuis le 15 juillet 2013.


SARL BUET MARTY ORTHOPEDIE R.S : BUET MARTY OTHOPEDIE - 2 ter rue de la Tour d'Auvergne,44200 NANTES - 44200 - France - SIREN 382705986


BUET – MARTY ORTHOPEDIE ISS No 44 2 60501 0 - 2 ter rue la Tour d'Auvergne,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

– articles orthopédiques. – chaussures orthopédiques. – chaussures.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.