Déposée le 28 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BÜLTE PLASTIQUES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Bülte »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BÜLTE PLASTIQUES FRANCE domicilié(e) RUE PIERRE SEGHERS,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2389266) - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 770 133 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BÜLTE PLASTIQUES FRANCE domicilié(e) RUE PIERRE SEGHERS,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2389266) - 26800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bülte est expirée depuis le 28 décembre 2018.
BÜLTE PLASTIQUES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLASTILOCKSCREW
BÜLTE PLASTIQUES FRANCE SA - RUE PIERRE SEGHERS,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2389266) - 26800 - France - SIREN 339770133
BÜLTE PLASTIQUES FRANCE - RUE PIERRE SEGHERS,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2389266) - 26800 - France
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389266 - Publication au BOPI 2008-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies férrées ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrureries non-électriques et métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Caoutchouc, gomme, gutta-percha, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler ; tuyaux flexibles non-métalliques. Matériaux de construction non-métalliques ; tuyaux rigides non-métalliques pour la construction ; asphalte, poix, bitume ; constructions transportables non-métalliques ; monuments non-métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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