Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU HOHLANDSBERG
BUECHER PAUL ET FILS (Gaec)

Numéro de dépôt :
96628117
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque CLOS DU HOHLANDSBERG

Déposée le 31 mai 1996 par BUECHER PAUL ET FILS (Gaec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DU HOHLANDSBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est BUECHER PAUL ET FILS (Gaec), domicilié(e) 15 rue Sainte Gertrude, 68920 WETTOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUECHER PAUL ET FILS - France.

La marque CLOS DU HOHLANDSBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU HOHLANDSBERG est expirée depuis le 31 mai 2006.

BUECHER PAUL ET FILS (Gaec a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES TROIS CHATEAUX , DOMAINE SAINTE GERTRUDE


BUECHER PAUL ET FILS (Gaec) - 15 rue Sainte Gertrude, 68920 WETTOLSHEIM - France


BUECHER PAUL ET FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Vins blancs, rouges, rosés et effervescents d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs