Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINT SOLAIRE
Budget Telecom

Numéro de dépôt :
4500320
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028
MINT SOLAIRE de Budget Telecom

Présentation de la marque MINT SOLAIRE

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par Budget Telecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINT SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est Budget Telecom domicilié(e) 52 rue d Odin - 34965 - Montpellier cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Budget Telecom, Monsieur José Caballero domicilié(e) 52 rue d Odin - 34965 - Montpellier cedex 2 - France.

La marque MINT SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINT SOLAIRE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.

Budget Telecom a également déposé les autres marques suivantes : Budget TV , Qiwatou , Budget Fibre , Mint Mobile , BUDGET ENERGIE , Qinergy , BUDGET ENERGIE , Mint Energie


Budget Telecom - 52 rue d Odin - 34965 - Montpellier cedex 2 - France


Budget Telecom, Monsieur José Caballero - 52 rue d Odin - 34965 - Montpellier cedex 2 - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Distribution d'électricité ;

Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.