Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MINUTES
BUDGET TELECOM SA

Numéro de dépôt :
3225664
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2013
LES MINUTES de BUDGET TELECOM

Présentation de la marque LES MINUTES

Déposée le 25 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) BUDGET TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MINUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUDGET TELECOM domicilié(e) 244 rue claude François,34184 MONTPELLIER - 34184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 716 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM domicilié(e) 244 rue claude François,34184 MONTPELLIER - 34184 - France.

La marque LES MINUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MINUTES est expirée depuis le 25 avril 2013.

BUDGET TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CLIQUEZ, ET VOTRE FACTURE TELEPHONIQUE SE FAIT DESCENDRE* BUDGETELECOM.COM , BUDGETELECOM , TELECOM SHOP , NO LIMIT , TALKTEL MOBILE , Budget TV , IDTEL , BUDMOB , YETIP , CLUB BUDGET


BUDGET TELECOM SA - 244 rue claude François,34184 MONTPELLIER - 34184 - France - SIREN 422716878


ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM - 244 rue claude François,34184 MONTPELLIER - 34184 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Service de téléphonie pour les communications téléphoniques de la France et vers la France, de l'étranger et vers l'étranger pour particuliers et entreprises. Cartes téléphoniques prépayées, cartes de paiement pour appareils téléphoniques, et appareils téléphoniques. Services de télécommunications, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) , services de transmissions de données et de communications par télécopie, par téléphone, par satellite et/ou par câble, services téléphoniques, services de communications téléphoniques, services de communications par des dispositifs oraux, visuels et audiovisuels, notamment téléphoniques et vidéo, services de mise en contact téléphonique pour la conversation, services d'abonnement téléphonique, services de réacheminement de télécommunications et services de transmission d'information par voie télématique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.