Déposée le 4 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) BUDGET TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BUDGET CLUB »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUDGET TELECOM domicilié(e) 244 rue claude François,34184 MONTPELLIER - 34184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 716 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM domicilié(e) 244 rue claude François,34184 MONTPELLIER - 34184 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUDGET TELECOM SA - 244 rue claude François,34184 MONTPELLIER - 34184 - France - SIREN 422716878
ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM - 244 rue claude François,34184 MONTPELLIER - 34184 - France
Inscription le 14 mai 2008 - Rejet partiel n°473559 - Publication au BOPI 2008-05-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Équipements de télécommunication pour la téléphonie fixe et mobile.
Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; gestion informatique, conseils en organisation informatique ; vente au détail de télécommunications et communications informatiques, et d'équipements équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ; compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages Web sur l'Internet ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ; services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; recherche et récupération d'informations, données et sites Web à partir d'un réseau informatique.
Services de communication électronique et de télécommunication ; services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; services de réseaux ; fourniture d'installations et de structures pour la toile mondiale (www) ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ; organisation, conseils dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
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