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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUDERUS Chauffage
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SmartLine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SmartLine
BUDERUS Chauffage S.A.S

Numéro de dépôt :
3298071
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/06/2014
SmartLine de BUDERUS Chauffage

Présentation de la marque SmartLine

Déposée le 17 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUDERUS Chauffage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SmartLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUDERUS Chauffage domicilié(e) 4 rue Wilhelm Schaeffler,67500 HAGUENAU - 67500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 470 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUDERUS Chauffage Mr Marc Ruch domicilié(e) 4 rue Wilhelm Schaeffler,67500 HAGUENAU - 67500 - France.

La marque SmartLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartLine est expirée depuis le 17 juin 2014.


BUDERUS Chauffage S.A.S - 4 rue Wilhelm Schaeffler,67500 HAGUENAU - 67500 - France - SIREN 389470360


BUDERUS Chauffage Mr Marc Ruch - 4 rue Wilhelm Schaeffler,67500 HAGUENAU - 67500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

– chaudière gaz à condensation.