Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMECAD
Numéro de dépôt :
1589996
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
25/04/2000
Présentation de la marque PROMECAD
Déposée le 25 avril 1990 par BUCLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « PROMECAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROMECAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMECAD est expirée depuis le 25 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42