Déposée le 16 septembre 2013 par monsieur BUCHEL Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Yerevan 2020 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est monsieur BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.
La marque Yerevan 2020 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BUCHEL Richard - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France
AVOCAT, M. BUCHEL Richard - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631230 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15
Lubrifiants ; huiles et carburants pour moteur, y compris essences, diesel, gaz et biocarburants ; bougies ; cires ; graisses ; gaz naturel ; gaz liquides ; huiles et graisses industrielles ; huiles et graisses lubrifiantes ; carburants ; gaz pétroles liquides ; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants et graisses ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; lubrifiants, huiles et graisses, et préparations lubrifiantes à usage industriel ; huiles de coupe à usage industriel ; huiles de transmission ; huiles de fraisage ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Bicyclettes, motocycles, automobiles, camions, camionnettes, véhicules utilitaires, autobus, autocaravanes, véhicules frigorifiques ; avions et bateaux ; ballons aérostatiques, ballons dirigeables ; accessoires pour véhicules, à savoir pare-soleil, pneus (pneumatiques), enveloppes de pneumatiques, porte-bagages, porte-skis, jantes et enjoliveurs pour roues ; revêtements de sièges, housses de véhicules, voitures d'enfants, poussettes, sièges de sécurité pour nourrissons et enfants (pour véhicules) ; moteurs de véhicules terrestres ; pare-buffles ; protège-phares ; volants pour véhicules ; remorques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuirs et imitations du cuir ; lanières en cuir ; parapluies, parasols ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils contiennent) ; sacs de loisir ; sacs de voyage, sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs pour accrocher à la ceinture ; sacs à main, sacs en cuir ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements ; valises ; porte-documents ; sangles pour valises ; serviettes (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases ; trousses de toilette ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; fouets ; colliers pour animaux ; étiquettes en cuir pour bagages ;
Vêtements ; chaussures et articles chaussants ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pull-overs ; pull-overs sans manches ; t-shirts ; gilets ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain ; peignoirs de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes, vestes de sport, vestes de stade (chasubles) ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles ;
Jeux et jouets ; ballons de sport ; ballons de jeu ; jeux de table ; tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; rondelles de jeu (pogs) ; cartes à jouer ; confettis ; articles de gymnastique et de sport ; équipements de football, à savoir ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias ; buts de football ; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils pour jeux vidéo ; consoles de jeux ; appareils à jeux vidéo ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; volants pour jeux vidéo et tapis pour jeux vidéo sur lesquels on peut danser ; mains en caoutchouc ou en mousse (jouets) ; robots pour divertissement ; appareils de gymnastique ; cerfs-volants ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à roulettes ; jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux arcades) ; jeux électroniques avec affichage à cristaux liquides ;
Boissons non alcooliques ; sirops et poudres pour faire des boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; boissons de fruits et de légumes ; jus de fruits et de légumes ; boissons de fruits glacées ; bières ; bières brunes fortes ; bières blondes et ales ; bières sans alcool ou peu alcoolisées ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Installation et maintenance de réseaux de communication électronique sans fil (hardware) ; services d'installation de liaisons informatiques en relation avec le sport ; installation et réparation de terrains de sport en gazon naturel ou en gazon artificiel ; nettoyage et lavage de véhicules ; lubrification de véhicules ; entretien de véhicules ; réparation de véhicules ; révision, lubrification, maintenance et réparation pour véhicules, moteurs et machinerie ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; fixation de garnitures de pneu et réparation de pneus crevés ; services d'étalonnage électronique pour moteurs et transmissions, construction de centrales de production d'électricité ; construction et entretien de pipelines ; extraction de pétrole et de gaz ; installation de structures pour la production de pétrole brut ; installation d'appareils pour la production de pétrole ; installation de systèmes à énergie solaire ; installation de systèmes à énergie éolienne ; installation de systèmes à énergie hydraulique ; services d'extraction minière ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Exploitation d'un bureau de voyages, à savoir organisation et réservation de voyages ; services de réservation de tickets et services d'information pour les voyages ; services de transport par avion, par chemin de fer, par bus et camion ; transport par bateaux ; services de voyages en bateaux ; services de voyages touristiques ; location de véhicules ; location de places de parking ; services de taxis ; services de transport de marchandises en bateaux ; distribution d'eau, de chaleur, de gaz ou d'électricité ; distribution de journaux, revues et livres ; services postaux, services de courrier et services de coursiers ; entreposage de marchandises ; distribution de solvants, paraffines, cires, bitumes et produits pétroliers, à l'exception du gaz liquide ; distribution (livraison) de films et d'enregistrements de son et d'images ; distribution (livraison) de produits d'éducation et de divertissement interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom, de programmes informatiques et de jeux informatiques ; services de conseils liés à la distribution d'énergie et d'électricité ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Restauration, restauration à service rapide et permanent ; services d'accueil, à savoir fourniture d'aliments et de boissons (services de traiteurs) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services d'hébergement et de restauration, réservation d'hôtels et de logement temporaire ; services d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments et de boissons à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissements (services de traiteurs).
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