Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BUCHEL Richard
/
UEFA EURO 2016 FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UEFA EURO 2016 FRANCE
M. BUCHEL Richard

Numéro de dépôt :
4031484
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2023
UEFA EURO 2016 FRANCE de BUCHEL Richard

Présentation de la marque UEFA EURO 2016 FRANCE

Déposée le 11 septembre 2013 par monsieur BUCHEL Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « UEFA EURO 2016 FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque UEFA EURO 2016 FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UEFA EURO 2016 FRANCE est expirée depuis le 11 septembre 2023.

BUCHEL Richard a également déposé les autres marques suivantes : Astana 2020 , (Marque figurative) , Helsinki 2020 , Skopje 2020 , Yerevan 2020 , Jerusalem 2020 , Minsk 2020 , Donetsk 2020


M. BUCHEL Richard - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


AVOCAT, M. BUCHEL Richard - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 7 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622087 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) y compris boissons alcooliques à base de fruits, cidre ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.