Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SUR L'INNOVATION
BUBENDORFF S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1682511
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2001

Présentation de la marque CAP SUR L'INNOVATION

Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP SUR L'INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF domicilié(e) 41, rue de Lectoure, 68306 SAINT-LOUIS - France.

La marque CAP SUR L'INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BUBENDORFF a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFORT D'UNE MARQUE DE SECURITE , CLOSOBOIS , MONO VO , GAMME NRT , BREVET DU MOINDRE EFFORT , NEW MANITY , TIROLL , Pack CONTRÔLE , EINFACH , ÉTONNANT


BUBENDORFF S.A. (Société Anonyme) - 41, rue de Lectoure, 68306 SAINT-LOUIS - France


Inscription le 24 mars 2000 - Changement de dénomination n°297690 - Publication au BOPI 2000-03-24

Fermetures pour bâtiment, en particulier volets, volets roulants, volets en abattant, volets pour toitures, portes, portes de garage, fenêtres, quincaillerie du bâtiment en bois, en métal, en plastique. Toiles, stores en matières textiles, tissus pour stores

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).