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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF
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BREVET DU MOINDRE EFFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREVET DU MOINDRE EFFORT
BUBENDORFF S.A.

Numéro de dépôt :
96642573
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2006

Présentation de la marque BREVET DU MOINDRE EFFORT

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BREVET DU MOINDRE EFFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF domicilié(e) 41, rue de Lectoure, 68300 SAINT-LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 192 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

La marque BREVET DU MOINDRE EFFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREVET DU MOINDRE EFFORT est expirée depuis le 18 septembre 2006.

BUBENDORFF a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFORT D'UNE MARQUE DE SECURITE , CLOSOBOIS , MONO VO , GAMME NRT , NEW MANITY , TIROLL , Pack CONTRÔLE , EINFACH , ÉTONNANT , SURPRENANT


BUBENDORFF S.A. - 41, rue de Lectoure, 68300 SAINT-LOUIS - France - SIREN 334192903


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Inscription le 24 mars 2000 - Changement de dénomination n°297690 - Publication au BOPI 2000-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Fermetures métalliques pour bâtiment, à savoir volets, volets roulants, volets en abattant, volets pour toitures, portes, portes de garage, fenêtres, quincaillerie-du bâtiment métallique.Systèmes électriques d'ouverture automatique de portes, de fenêtres et de volets.Fermetures en bois et en plastique pour bâtiment, à savoir volets, volets roulants, volets en abattant, volets pour toitures, portes, portes de garage, fenêtres.Garnitures de fenêtres et de portes non métalliques, quincaillerie du bâtiment en bois et en plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.