Déposée le 5 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF VOLET ROULANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF VOLET ROULANT domicilié(e) 41, rue de Lectoure,68300 SAINT-LOUIS (dossier no 2290519) - 68300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 192 903 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2290519) - 67550 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579691.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUBENDORFF VOLET ROULANT Société Anonyme - 41, rue de Lectoure,68300 SAINT-LOUIS (dossier no 2290519) - 68300 - France - SIREN 334192903
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2290519) - 67550 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51
Inscription le 24 mars 2000 - Changement de dénomination n°297690 - Publication au BOPI 2000-03-24
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2005 n°2290519 - Publication au BOPI 2005-06-10
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Fermetures métalliques pour bâtiment, à savoir volets, volets roulants, volets en abattant, volets pour toitures, portes, portes de garage, fenêtres, quincaillerie du bâtiment métallique.Systèmes électriques d'ouverture automatique de portes, de fenêtres et de volets.Fermetures en bois et en plastique pour bâtiment, à savoir volets, volets roulants, volets en abattant, volets pour toitures, portes, portes de garage, fenêtres.Garnitures de fenêtres et de portes non métalliques, quincaillerie du bâtiment en bois et en plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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