Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID3 SOLAR by Bubendorff
BUBENDORFF SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4301789
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
ID3 SOLAR by Bubendorff de BUBENDORFF SA

Présentation de la marque ID3 SOLAR by Bubendorff

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID3 SOLAR by Bubendorff » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF SA domicilié(e) 24, Rue de Paris - 68220 - ATTENSCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 652 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ID3 SOLAR by Bubendorff a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID3 SOLAR by Bubendorff arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

BUBENDORFF SA a également déposé les autres marques suivantes : LINEA , MARQUE DE SECURITE , BUBENDORFF LE VOLET DURABLE , NELTO , BUBENDORFF, le volet durable , NO WEB , MARQUE DE SECURITE , BLOC Y , Activ'home , TOOBO


BUBENDORFF SA, Société Anonyme - 24, Rue de Paris - 68220 - ATTENSCHWILLER - France - SIREN 397652629


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 2 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789880 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Fermetures métalliques pour bâtiment, à savoir volets, volets roulants, volets en abattant, volets pour toiture, portes, portes de garage, fenêtres, quincaillerie du bâtiment métallique ;

Systèmes électriques d'ouverture automatique pour tous types de fermetures, volets battants, volets roulants, fenêtres, portes pivotantes, basculantes, coulissantes, rideaux, portails ;

Fermetures en bois, en plastique pour bâtiment, à savoir volets, volets roulants, volets en abattant, volets pour toiture, portes, portes de garage, fenêtres ;

Garnitures de fenêtres, de portes et de volets non métalliques, quincaillerie du bâtiment en bois et en plastique.