Marque renouvelée - Marque en vigueur

Activ'home
BUBENDORFF SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3665926
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2029
Activ\'home de BUBENDORFF SA

Présentation de la marque Activ'home

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Activ'home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF SA domicilié(e) 24 rue de Paris - 68220 - ATTENSCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 652 629 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HEILIGENSTEIN Sabine, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque Activ'home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Activ'home arrivera à expiration en date du 22 juillet 2029.

BUBENDORFF SA a également déposé les autres marques suivantes : LINEA , MARQUE DE SECURITE , BUBENDORFF LE VOLET DURABLE , NELTO , BUBENDORFF, le volet durable , NO WEB , MARQUE DE SECURITE , BLOC Y , TOOBO , ID3 HYBRID by Bubendorff


BUBENDORFF SA, Société anonyme - 24 rue de Paris - 68220 - ATTENSCHWILLER - France - SIREN 397652629


Mme HEILIGENSTEIN Sabine, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 10 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°699197 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718437 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-18

Inscription le 2 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789880 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Fermetures métalliques pour bâtiment, à savoir volets, volets roulants, volets en abattant, volets pour toiture, portes, portes de garage, fenêtres, quincaillerie du bâtiment métallique ;

Moteurs pour tous types de fermetures tels que volets battants, volets roulants, fenêtres, portes pivotantes, basculantes, coulissantes, rideaux, portails ;

Systèmes (appareils) électriques d'ouverture automatique de portes, de fenêtres et de volets ;

Fermetures en bois, en plastique pour bâtiment, à savoir volets, volets roulants, volets en abattant, volets pour toitures, portes, portes de garages, fenêtres ;

Garnitures de fenêtres, de portes et de volets non métalliques, quincaillerie du bâtiment en bois et en plastique.