Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT 24 H CONTRAT 24 HEURES
SARL BUBE

Numéro de dépôt :
1537658
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1999

Présentation de la marque CONTRAT 24 H CONTRAT 24 HEURES

Déposée le 22 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTRAT 24 H CONTRAT 24 HEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUBE domicilié(e) 26 ter rue Nicolaï, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude MOCKEL - France.

La marque CONTRAT 24 H CONTRAT 24 HEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT 24 H CONTRAT 24 HEURES est expirée depuis le 22 juin 1999.

BUBE a également déposé les autres marques suivantes : STORIQUE , BUBE , CARTING , CAPITAL , DOM ON LINE , LES SALLES , Contrat on line , ARCANE DE L'OCTROI , BOSS OFFICE , A.A.A.A.


SARL BUBE - 26 ter rue Nicolaï, 75012 PARIS - France


Jean Claude MOCKEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.- Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placements.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.- Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières.Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.- Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.- Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.- Accompagnement en société.Agences matrimoniales.- Salons de beauté, de coiffure.- Pompes funèbres, fours crématoires.- Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.- Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.- Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. - Programmation pour ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.