Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANECO
BUATHIER ELISABETH
BUATHIER JACQUES
BUATHIER PHILIPPE
BUATHIER LESLIE

Numéro de dépôt :
92442487
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2002

Présentation de la marque SANECO

Déposée le 16 novembre 1992 par BUATHIER ELISABETH, BUATHIER JACQUES, BUATHIER PHILIPPE, BUATHIER LESLIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Les déposants sont BUATHIER ELISABETH, domicilié(e) 385 CHEMIN DU CLOS, 06640 SAINT JEANNET - France, BUATHIER JACQUES, domicilié(e) 385 CHEMIN DU CLOS, 06640 SAINT JEANNET - France, BUATHIER PHILIPPE, domicilié(e) 385 CHEMIN DU CLOS, 06640 SAINT JEANNET - France, BUATHIER LESLIE, domicilié(e) 385 CHEMIN DU CLOS, 06640 SAINT JEANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUATHIER ELISABETH - France.

La marque SANECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANECO est expirée depuis le 16 novembre 2002.


BUATHIER ELISABETH - 385 CHEMIN DU CLOS, 06640 SAINT JEANNET - France

BUATHIER JACQUES - 385 CHEMIN DU CLOS, 06640 SAINT JEANNET - France

BUATHIER PHILIPPE - 385 CHEMIN DU CLOS, 06640 SAINT JEANNET - France

BUATHIER LESLIE - 385 CHEMIN DU CLOS, 06640 SAINT JEANNET - France


BUATHIER ELISABETH - France


Inscription le 10 août 1995 - Transmission de propriété n°188451 - Publication au BOPI 1995-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, et à l'horticulture.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrice.Produits hygiéniques; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits désinfectants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.