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Marques déposées par BUARD Jean Paul
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BIORNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIORNE
BUARD Jean Paul

Numéro de dépôt :
95568900
Date de dépôt :
18/04/1995
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
18/04/2005

Présentation de la marque BIORNE

Déposée le 18 avril 1995 par BUARD Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « BIORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est BUARD Jean Paul, domicilié(e) Impasse de la gare, 61250 DAMIGNI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUARD Jean Paul - France.

La marque BIORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIORNE est expirée depuis le 18 avril 2005.

BUARD Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : BIOTOPE BIO-NORMANDIE-MAINE , BIO SCOLA


BUARD Jean Paul - Impasse de la gare, 61250 DAMIGNI - France


BUARD Jean Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Viandes, poissons, volaille à l'exception de volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraichir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Bières, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.