D
Présentation de la marque D
Déposée le 27 septembre 1991 par la société BTR INDUSTRIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D est expirée depuis le 27 septembre 2021.
BTR INDUSTRIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 février 1998 - Changement d'adresse n°250178 - Publication au BOPI 1998-02-23
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2001 n°2206732 - Publication au BOPI 2001-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 3 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266175 - Publication au BOPI 1998-11-03
Renouvellement sans limitation le 2 août 2011 n°2477231 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02
Inscription le 3 décembre 2012 - Changement d'adresse n°589778 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Inscription le 4 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604430 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-04
Inscription le 28 mai 2020 - Changement d'adresse n°787696 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-28
Inscription le 28 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787697 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-28