Déposée le 16 septembre 1982 par la société BTR INDUSTRIES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BTR INDUSTRIES LIMITED domicilié(e) BTR House, Carlisle Place, SW1P 1BX LONDRES - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de nature juridique n°266959 - Publication au BOPI 1998-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Renouvellement sans limitation n°2009110 - Publication au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2224217 - Publication au BOPI 2002-06-26
Inscription le 24 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267365 - Publication au BOPI 1998-11-24
Renouvellement sans limitation le 1 août 2012 n°2506432 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-01
Inscription le 3 décembre 2012 - Changement d'adresse n°589778 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Inscription le 4 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604430 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-04
Inscription le 28 mai 2020 - Changement d'adresse n°787696 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-28
Inscription le 28 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787697 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-28
Tuyaux souples et raccords pour lesdits (non-métalliques); raccords pour tuyaux souples (métalliques).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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