ECAS
Présentation de la marque ECAS
Déposée le 10 janvier 1992 par la société BTR INDUSTRIES LIMITED Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECAS est expirée depuis le 10 janvier 2012.
BTR INDUSTRIES LIMITED Société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 23 février 1998 - Changement d'adresse n°250178 - Publication au BOPI 1998-02-23
Inscription le 3 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266175 - Publication au BOPI 1998-11-03
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2002 n°2213183 - Publication au BOPI 2002-01-10
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02