Déposée le 22 mars 1991 par BTR INDUSTRIES LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUSHYMOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BTR INDUSTRIES LIMITED (société britannique), domicilié(e) Carlisle Place Londres SW1P 1BX ROYAUME UNI (dossier no 2194739) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2194739) - France.
La marque CUSHYMOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUSHYMOUNT est expirée depuis le 22 mars 2011.
BTR INDUSTRIES LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : ECAS
BTR INDUSTRIES LIMITED (société britannique) - Carlisle Place Londres SW1P 1BX ROYAUME UNI (dossier no 2194739) - Royaume-Uni
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2194739) - France
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2194739 - Publication au BOPI 2001-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 3 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266175 - Publication au BOPI 1998-11-03
Inscription le 23 février 1998 - Changement d'adresse n°250178 - Publication au BOPI 1998-02-23
Machines et machines-outils, moteurs, dispositifs d'accouplements de machines, instruments agricoles de grandes dimensions et couveuses, ainsi que leurs éléments et pièces détachées, véhicules et appareils de locomotion, par air, par terre et par eau, ainsi que leurs éléments et pièces détachées;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, matières servant à calfeutrer, à étouper ou isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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