Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINTAMATIC
BTR INDUSTRIAL HOLDINGS LIMITED (société régie selon les lois britanniques)

Numéro de dépôt :
1419812
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque SINTAMATIC

Déposée le 24 juillet 1987 par BTR INDUSTRIAL HOLDINGS LIMITED (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINTAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BTR INDUSTRIAL HOLDINGS LIMITED (société régie selon les lois britanniques), domicilié(e) Silvertown House, Vincent Square London SW1P 2PL ROYAUME-UNI (dossier no 2090533) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2090533) - France.

La marque SINTAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SINTAMATIC est expirée depuis le 24 juillet 2007.


BTR INDUSTRIAL HOLDINGS LIMITED (société régie selon les lois britanniques) - Silvertown House, Vincent Square London SW1P 2PL ROYAUME-UNI (dossier no 2090533) - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT - (dossier no 2090533) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 1997 n°2090533 - Publication au BOPI 1997-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 16 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311594 - Publication au BOPI 2000-11-16

Machines à usage industriel, pour collecter, contrôler ou séparer par filtration, la poussière, les matières pulvérulentes ou les produits résiduaires, ainsi que les parties et accessoires de tels machines compris dans la classe 7.Appareils électriques pour collecter, évacuer, contrôler ou séparer par filtration, la poussière, les matières pulvérulentes ou les produits résiduaires, et pour épurer l'air;filtres électrostatiques;aspirateurs électriques à usage industriel;appareils et instruments de commande électriques;parties et accessoires compris dans la classe 9 pour tous ces produits.Installations et appareils pour purifier l'air, conditionner l'air et pour la ventilation;installations et appareils compris dans la classe 11, pour chauffer, refroidir et sécher;installations à usage industriel pour éliminer la poussière;humidificateurs et déshumidificateurs, pour utilisation pour le conditionnement de l'air et la ventilation;filtres (ne formant pas parties de moteurs ou de machines et non destinés à la photographie, à la médecine ou à la science); parties et accessoires compris dans la classe 11 pour tous ces produits.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.