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Marques déposées par l'association loi 1901 BTP Santé Prévention
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SUBTOX BTP
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBTOX BTP
BTP Santé Prévention, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3702432
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
SUBTOX BTP de BTP Santé Prévention

Présentation de la marque SUBTOX BTP

Déposée le 4 janvier 2010 par l'association loi 1901 BTP Santé Prévention auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBTOX BTP »

Le déposant est l'association loi 1901 BTP Santé Prévention domicilié(e) 55 Avenue Galline - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BTP Santé Prévention domicilié(e) 55 Avenue Galline - 69100 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTOX BTP est expirée depuis le 4 janvier 2020.


BTP Santé Prévention, Association Loi 1901 - 55 Avenue Galline - 69100 - VILLEURBANNE - France


BTP Santé Prévention - 55 Avenue Galline - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Journaux ; prospectus ; brochures ;

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.