Marque expirée - Marque en non vigueur

Fait par des apprentis pour des apprentis
BTP SANTE PREVENTION CENTRE EST, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3725384
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2020
Fait par des apprentis pour des apprentis de BTP SANTE PREVENTION CENTRE EST

Présentation de la marque Fait par des apprentis pour des apprentis

Déposée le 26 mars 2010 par BTP SANTE PREVENTION CENTRE EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fait par des apprentis pour des apprentis »

Le déposant est BTP SANTE PREVENTION CENTRE EST, ASSOCIATION domicilié(e) 55 AVENUE GALLINE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BTP SANTE PREVENTION CENTRE EST domicilié(e) 55 AVENUE GALLINE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fait par des apprentis pour des apprentis est expirée depuis le 26 mars 2020.

BTP SANTE PREVENTION CENTRE EST a également déposé les autres marques suivantes : Réalisé par des apprentis pour des apprentis , BTP SANTE PREVENTION CENTRE-EST LES SERVICES DE SANTE AU TRAVAIL EN ACTION , LE BTP FAIT SON CINEMA


BTP SANTE PREVENTION CENTRE EST, ASSOCIATION - 55 AVENUE GALLINE - 69100 - VILLEURBANNE - France


BTP SANTE PREVENTION CENTRE EST - 55 AVENUE GALLINE - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575715 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).