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Marques déposées par la société BTP RETRAITE - CAISSE DE RETRAITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
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SITO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITO
BTP RETRAITE - CAISSE DE RETRAITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

Numéro de dépôt :
97680236
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2007

Présentation de la marque SITO

Déposée le 30 mai 1997 par la société BTP RETRAITE - CAISSE DE RETRAITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la société BTP RETRAITE - CAISSE DE RETRAITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) dont le siège social est à PARIS (75006), 7, rue du Regard - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRASSET BTP RETRAITE - France.

La marque SITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITO est expirée depuis le 30 mai 2007.


BTP RETRAITE - CAISSE DE RETRAITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - dont le siège social est à PARIS (75006), 7, rue du Regard - France - SIREN 775670532


Monsieur GRASSET BTP RETRAITE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

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