Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ASSURANCE D'UN AVENIR SOLIDE
BTP-PREVOYANCE, Institution de prévoyance du bâtiment et des travaux publics

Numéro de dépôt :
3456473
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2026
L\'ASSURANCE D\'UN AVENIR SOLIDE de BTP-PREVOYANCE

Présentation de la marque L'ASSURANCE D'UN AVENIR SOLIDE

Déposée le 13 octobre 2006 par BTP-PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASSURANCE D'UN AVENIR SOLIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est BTP-PREVOYANCE, Institution de prévoyance du bâtiment et des travaux publics domicilié(e) 7 RUE DU REGARD - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY HERMINE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque L'ASSURANCE D'UN AVENIR SOLIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ASSURANCE D'UN AVENIR SOLIDE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

BTP-PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROTEC BTP , BTP ACTION SOCIALE , PRO-BTP , PRO BTP VACANCES , CNPO , BTP SANTE , PRO BTP , BTP PREVOYANCE , PRO BTP, carrément proche , PRO BTP FINANCE


BTP-PREVOYANCE, Institution de prévoyance du bâtiment et des travaux publics - 7 RUE DU REGARD - 75006 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY HERMINE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626726 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-30

Papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeu (livres), produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés.

Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; conseil en communication et en organisation d'entreprise ; services de publicité ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout media de diffusion ou de transmission d'informations (communication publicitaire) dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, Cederoms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de telecommunication mondiale (Internet) dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; location de matériel publicitaire ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise a jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans medias, services de démonstration de produits, tous ces services étant dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; étude et recherches de marches dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; services de mercatique dans le domaines des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; services de mercatique téléphonique dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central. Services d'abonnement à un réseau de telecommunication mondiale (Internet) ou à un accès privé (Intranet) dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; services d'abonnement a un centre serveur de base de données ou multimedia ; service d'abonnement a des services telematiques dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un reseau informatique de telecommunication ou de transmission de données, abonnements a des journaux électroniques, abonnement à un service de telecommunication, organisation d'expositions a but commerciaux ou de publicité dans le domaine des assurances, des caisses de prévoyance et de retraite ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de regroupement (à l'exception du transport) au bénéfice de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services. Analyse et étude d'informations collectées sur les opinions et comportements des consommateurs dans le cadre des études de marché et des études publicitaires, à savoir sondage d'opinion.

Conseils financiers, investissement de capitaux, organisation de prêt et d'investissement de capitaux ; services de constitution et de placement de capitaux et de fonds ; opérations financières et monétaires ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; assurances, conseils et informations en matière d'assurance, de retraite, et de prévoyance ; caisses de prévoyance, contrat d'assurance vie ; assurances épargne, assurances retraite, assurances marchandises transportées, assurances dommages, assurances automobiles et motos, assurances multirisque habitation, assurances multirisque professionnelle, assurances incendie, accidents et risques divers, assurance maladie, gestion de contrats d'assurances, services de souscription d'assurances. Affaires immobilières, conseils et expertises en matière immobilière ; services fiduciaires ; gestion de portefeuille boursier ; constitution de fonds ; placement de fonds ; services de financement, parrainage financier, transactions financières ; transferts électroniques de fonds ; émission de bons de valeur ; courtage en bourse ; cote en bourse ; gérance de fortune ; intermédiation financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; consultations en matière financière et monétaire ; information en matière financière et monétaire ; aide et conseil à la direction des affaires financières, monétaires et boursières ; conseils en organisation et direction des affaires financières, monétaires et boursières ; recherches pour affaires financières, monétaires et boursières, services financiers rendus au moyen de guichets, de terminaux électroniques.

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par telecommunication à un réseau informatique mondial ; service de messagerie électronique ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général ; service de transmission par Internet ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique.

Services de santé ; assistance médicale ; maisons de convalescence, maisons de repos, maisons médicalisées ; locations d'appareils d'assistance médicale à domicile.

Services sociaux, à savoir assistance aux personnes âgées ; services de pompes funèbres ; protection civile.