Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CNPO
BTP PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
1274579
Date de dépôt :
24/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2024

Présentation de la marque CNPO

Déposée le 24 avril 1984 par la société BTP PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CNPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BTP PREVOYANCE domicilié(e) 7, rue du Regard - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 621 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CNPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CNPO est expirée depuis le 24 avril 2024.

BTP PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROTEC BTP , BTP ACTION SOCIALE , PRO-BTP , PRO BTP VACANCES , BTP SANTE , PRO BTP , BTP PREVOYANCE , PRO BTP, carrément proche , PRO BTP FINANCE , BTP ASSURANCES


BTP PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale - 7, rue du Regard - 75006 - PARIS - France - SIREN 784621468


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-33

Renouvellement avec limitation le 11 février 2004 n°2258989 - Publication au BOPI 2004-02-11

Renouvellement sans limitation le 11 février 2004 n°2029546 - Publication au BOPI 2004-02-11

Inscription le 18 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°383752 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548074 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-01-10

Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Assurances et Finances. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.