BTP PREVOYANCE, Régime spécial de sécurité sociale
Numéro de dépôt :
3146849
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2022
Présentation de la marque BTP SANTE
Déposée le 11 février 2002 par la société BTP PREVOYANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BTP SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la société BTP PREVOYANCE domicilié(e) 7 RUE DU REGARD - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 621 468 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque BTP SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146849.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BTP PREVOYANCE, Régime spécial de sécurité sociale - 7 RUE DU REGARD - 75006 - PARIS - France - SIREN 784621468
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489404 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19
Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial Services de restauration (alimentation) rendus sous contrôle médical ; hébergement temporaire rendu sous contrôle médical, services hôteliers rendus sous contrôle médical ; services de maisons de retraite pour personnes âgées rendus sous contrôle médical Services de maison de convalescence rendus sous contrôle médical
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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