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Marques déposées par BTP PREVOYANCE Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BTP PREVOYANCE Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
1274580
Date de dépôt :
24/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2014
Marque figurative de BTP PREVOYANCE Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 avril 1984 par BTP PREVOYANCE Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BTP PREVOYANCE Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale domicilié(e) 7 rue du regard,75006 PARIS (dossier no 2258990) - 75006 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2258990) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274580.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 2014.

BTP PREVOYANCE Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale a également déposé les autres marques suivantes : LE FIL DES LOISIRS , FER CONFIANCE FONDS EPARGNE RETRAITE CONFIANCE , LE FIL DES VACANCES , PER CONFIANCE PLAN EPARGNE RETRAITE CONFIANCE , KORELIO , LE FIL DE LA SANTE


BTP PREVOYANCE Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale - 7 rue du regard,75006 PARIS (dossier no 2258990) - 75006 - France


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2258990) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 11 février 2004 n°2258990 - Publication au BOPI 2004-02-11

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-35

Renouvellement sans limitation le 11 février 2004 n°2029545 - Publication au BOPI 2004-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 18 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°383752 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 20 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177785 - Publication au BOPI 1994-10-20

Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Assurances et Finances. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.