Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFB ILE-DE-FRANCE EST FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT
BTP 77, association

Numéro de dépôt :
4026040
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/08/2023
FFB ILE-DE-FRANCE EST FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT de BTP 77

Présentation de la marque FFB ILE-DE-FRANCE EST FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT

Déposée le 6 août 2013 par la société BTP 77 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FFB ILE-DE-FRANCE EST FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la société BTP 77 domicilié(e) 45 rue nouvelle - 77190 - DAMMARIE LES LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 930 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BTP 77, M. frayssinet vincent domicilié(e) 45 rue nouvelle - 77190 - DAMMARIE LES LYS - France.

La marque FFB ILE-DE-FRANCE EST FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFB ILE-DE-FRANCE EST FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT est expirée depuis le 6 août 2023.


BTP 77, association - 45 rue nouvelle - 77190 - DAMMARIE LES LYS - France - SIREN 784930695


BTP 77, M. frayssinet vincent - 45 rue nouvelle - 77190 - DAMMARIE LES LYS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

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