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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BTON DESIGN
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B-TON DESIGN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B-TON DESIGN
BTON DESIGN, SAS

Numéro de dépôt :
3226561
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2023
B-TON DESIGN de BTON DESIGN

Présentation de la marque B-TON DESIGN

Déposée le 7 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BTON DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B-TON DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BTON DESIGN domicilié(e) 1 RUE FONTENELLE - 78770 - MARCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 108 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BTON DESIGN domicilié(e) 1 RUE FONTENELLE - 78770 - MARCQ - France.

La marque B-TON DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B-TON DESIGN est expirée depuis le 7 mai 2023.


BTON DESIGN, SAS - 1 RUE FONTENELLE - 78770 - MARCQ - France - SIREN 445108996


BTON DESIGN - 1 RUE FONTENELLE - 78770 - MARCQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545613 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Constructions non métaliques en béton et ciment.