Marque enregistrée - Marque en vigueur

BtoB MOTO DIRECT DISTRIBUTION
BTOBMOTO

Numéro de dépôt :
4633801
Date de dépôt :
20/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2030
BtoB MOTO DIRECT DISTRIBUTION de BTOBMOTO

Présentation de la marque BtoB MOTO DIRECT DISTRIBUTION

Déposée par voie électronique le 20 mars 2020 par BTOBMOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BtoB MOTO DIRECT DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est BTOBMOTO domicilié(e) 12 RTE DE MEGECOSTE - 63570 - BRASSAC-LES-MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franz VASSEUR, Monsieur François-Joseph VASSEUR domicilié(e) 20 Allée Georges Récipon - 75019 - PARIS - France.

La marque BtoB MOTO DIRECT DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633801.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BtoB MOTO DIRECT DISTRIBUTION arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.


BTOBMOTO - 12 RTE DE MEGECOSTE - 63570 - BRASSAC-LES-MINES - France


Franz VASSEUR, Monsieur François-Joseph VASSEUR - 20 Allée Georges Récipon - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Casques de motos; Casques de protection; Casques de protection contre les accidents; Casques de protection pour motocyclistes; Casques de protection pour la prévention des accidents ou des blessures; Casques de sécurité; Casques de sport; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; montres intelligentes ; Vêtements de protection contre les accidents ou les blessures pour motocyclistes; Casques de motos, Casques de protection pour motocyclistes, Vêtements de protection contre les accidents ou les blessures pour motocyclistes. Lunettes de soleil, Lunettes correctives, Lunettes (solaires), Montures de lunettes en métal et en matériau synthétique, Montures de lunettes en métal ou en métal et matières plastiques combinés, Montures de lunettes constituées d'un mélange de métal et de matières plastiques, Montures de lunettes en métal, Montures de lunettes en plastique, Pochettes pour lunettes ;

Feux de motocycle Phares de motocyclettes ;

Motocyclettes, Motocycles, Parties, pièces et accessoires de motocyclettes, Roues pour motos, Pneus pour motos, Pédales pour motos, Motos tout-terrain, Selles de motocycle, Béquilles de motocycle, Guidons de motocycle, Moteurs de motocycle, Cadres de motocycle, Chaînes de motocycle, Chaînes de motocycles, Rayons pour motocycles, Béquilles de motocyclettes, Selles pour motocyclettes, Béquilles pour motocyclettes, Housses ajustables pour motos, Poignées tournantes pour motos, Bandes antidérapantes pour motos, Avertisseurs sonores pour motocycles, Coffres spéciaux pour motocycles, Garde-boue pour motocycles, Porte-bagages pour motocycles, Parties structurelles de motocycles, Avertisseurs sonores pour motocyclettes, Repose-pieds pour motocyclettes, Guidons [pièces de motocyclettes], Bras oscillants pour motocyclettes, Coffres et sacoches pour motos, Chaînes de transmission pour motocycles, Housses de selle pour motocycles, Pompes à air pour motocycles, Disques de freins pour motocycles, Jantes de roues pour motocycles, Pignons pour transmissions de motocyclettes, Entretoises avant [pièces de motocyclettes], Housses pour selles de motocyclettes, Selles pour bicyclettes ou motocyclettes, Plateaux de pédalier pour motocyclettes, Chaînes à rouleaux pour motocyclettes, Disques de freins [pièces de motos], Étriers de freins [pièces de motocyclettes], Câbles d'embrayage [pièces de motocyclettes], Poignées de guidons [pièces de motocyclettes], Moyeux de roues de véhicules [motocyclettes], Câbles de freins [pièces de motocyclettes], Leviers de vitesses [pièces de motocyclettes], Amortisseurs pour guidons [pièces de motocyclettes], Pédales de freins [pièces de motocyclettes], Fourches pour roue avant de motocyclettes, Sacs pour porte-bagages de motocyclettes, Housses de selles pour vélos ou motos, Housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, Cache-poussière pour fourches [pièces de motocyclettes], Tableaux de bord avant [pièces de motocyclettes], Pneumatiques et chambres à air pour motocyclettes, Dossiers de type Sissy-bar pour motocyclettes, Garde-chaîne pour véhicules motorisés à deux roues, Supports de fixation de phares [pièces de motocyclettes], Leviers de commande au guidon [pièces de motocyclettes], Chambres à air pour véhicules à deux roues motorisés ou pour bicyclettes, Side-cars, ;

Vêtements ; chaussures ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussures de sport ; Vêtements en cuir pour motocyclistes Vêtements ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de vente en gros d’accessoires d’automobiles, Services de vente au détail d’accessoires d’automobiles, Services de vente au détail concernant les véhicules, Présentations de produits et services, Services de vente en gros concernant les articles de sport, Services de vente en gros concernant les équipements de sport, Services de vente en gros concernant la quincaillerie métallique, Services de vente en gros concernant les vêtements, Services de vente en gros concernant la chapellerie, Services de vente en gros concernant les lubrifiants, Services de vente en gros concernant les bagages, Services de vente en gros concernant les articles de sellerie, Services de vente en gros concernant les chaussures, Services de vente en gros concernant les véhicules, Location d'espaces publicitaires sur des sites Web, Mise à disposition d'espace sur des sites Web pour la publicité de produits et de services, Informations commerciales par le biais de sites web, Référencement de sites web à but commercial ou publicitaire, Promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites Web, Référencement de sites web à des fins commerciales ou publicitaires, Mise à disposition d'informations commerciales par le biais de sites web, Mise à disposition d’un répertoire de sites web de tiers afin de faciliter les transactions, commerciales.