Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOG-L-LOC
BTM CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1314594
Date de dépôt :
01/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2025

Présentation de la marque TOG-L-LOC

Déposée le 1 juillet 1985 par la société BTM CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOG-L-LOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BTM CORPORATION domicilié(e) 300 Davis Road, MARYSVILLE, MICHIGAN 48040 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque TOG-L-LOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOG-L-LOC arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

BTM CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


BTM CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 300 Davis Road, MARYSVILLE, MICHIGAN 48040 - États-Unis


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290072 - Publication au BOPI 2005-06-07

Renouvellement sans limitation n°2049670 - Publication au BOPI 1995-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578324 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-10

Inscription le 25 août 2015 - Transmission totale de propriété n°658429 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-25

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709342 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Appareils et dispositifs de fixation pour l'assemblage de métaux en feuilles.