BTICINO S.p.a, (Société de droit italien) (anciennement dénommée LESUB S.p.a et ayant anciennement son siège Via Francesco Sforza n° 1)
Numéro de dépôt :
92410887
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2012
Présentation de la marque COFREL LT TERRANEO
Déposée le 18 mars 1992 par BTICINO S.p.a
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COFREL LT TERRANEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est BTICINO S.p.a, (Société de droit italien) (anciennement dénommée LESUB S.p.a et ayant anciennement son siège Via Francesco Sforza n° 1) domicilié(e) Corso di Porta Victoria n° 9 - MILAN MILAN,ITALIE (dossier no 2215955) - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2215955) - 75008 - France.
La marque COFREL LT TERRANEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COFREL LT TERRANEO est expirée depuis le 18 mars 2012.
BTICINO S.p.a a également déposé les autres marques suivantes : SOFT
BTICINO S.p.a, (Société de droit italien) (anciennement dénommée LESUB S.p.a et ayant anciennement son siège Via Francesco Sforza n° 1) - Corso di Porta Victoria n° 9 - MILAN MILAN,ITALIE (dossier no 2215955) - Italie
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2215955) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189044 - Publication au BOPI 1995-09-07
Inscription le 11 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°195749 - Publication au BOPI 1996-01-11
Renouvellement sans limitation le 21 février 2002 n°2215955 - Publication au BOPI 2002-02-21
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Interphones et parlophones ainsi que leurs parties, boutons et ouvre-portes électriques (avec ou sans boîte postale) ; alimentateurs, serrures électriques, tableaux indicateurs avec étiquettes (électriques), transformateurs de sûreté, sonneries et sonneries électroniques, relais avec étiquettes porte-nom, dispositifs électroniques antivols, télé-caméras, moniteurs, vidéo-parlophones, appareils d'intercommunication à ondes guidées, téléphones et leurs parties, tableaux indicateurs avec chiffres lumineux, signaux lumineux avec relais, indicateurs avec chiffres lumineux, signaux "demande d'audience" pour bureaux, prises de courant et interrupteurs civils
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