ACCRO STOP TABAC
Présentation de la marque ACCRO STOP TABAC
Déposée le 8 novembre 2004 par BTESH CEDRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCRO STOP TABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCRO STOP TABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCRO STOP TABAC est expirée depuis le 8 novembre 2014.
Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433365 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51