Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCRO STOP TABAC
BTESH CEDRIC

Numéro de dépôt :
3322580
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
ACCRO STOP TABAC de BTESH CEDRIC

Présentation de la marque ACCRO STOP TABAC

Déposée le 8 novembre 2004 par BTESH CEDRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCRO STOP TABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est BTESH CEDRIC domicilié(e) 4 Av RAYMOND POINCARRE,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BTESH CEDRIC domicilié(e) 4 Av RAYMOND POINCARRE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ACCRO STOP TABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCRO STOP TABAC est expirée depuis le 8 novembre 2014.


BTESH CEDRIC - 4 Av RAYMOND POINCARRE,75116 PARIS - 75116 - France


BTESH CEDRIC - 4 Av RAYMOND POINCARRE,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433365 - Publication au BOPI 2006-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

– appareil médical pour la désaccoutumance au tabac. – appareil pour massage esthétique.